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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 0737S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Situation de la clinique mutualiste de l'Estuaire et du centre hospitalier de Saint-Nazaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   13/03/2014

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2. Question n° 0832S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Avenir du centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   03/07/2014

   Pertinence

3. Question n° 0955S posée par M. Claude Haut

   Situation de l'hôpital d'Apt

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/12/2014

   Pertinence

4. Question n° 0995S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Refonte des statuts de l'association en charge de la gestion de l'hôpital Foch de Suresnes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   22/01/2015

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5. Question n° 1060S posée par M. Franck Montaugé

   Modalités de financement pour les établissements de santé isolés géographiquement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/03/2015

   Pertinence

6. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

   Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   16/04/2015

   Pertinence

7. Question n° 1136S posée par M. Alain Duran

   Inadaptation des normes appliquées aux centres hospitaliers de proximité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   14/05/2015

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8. Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson

   Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   04/06/2015

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9. Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol

   Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   13/01/2022

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