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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 17200 posée par Mme Nicole Duranton
Désengagement financier des agences de l'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 21378 posée par Mme Nicole Duranton
Réagrément de la filière de responsabilité élargie du producteur pour les emballages ménagers
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton
Lutte contre la surpêche
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 20999 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01273 posée par Mme Nicole Duranton
Efficacité des dispositifs de contrôle de la responsabilité sociétale des entreprises
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01280 posée par Mme Nicole Duranton
Dépollution des océans
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence