Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 17502 posée par Mme Nicole Duranton

    Avenir de l'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Duranton

    Filière bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1029G posée par Mme Nicole Duranton

    Lutte contre la surpêche

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22822 posée par Mme Nicole Duranton

    Prise en compte du circuit court dans la restauration publique collective

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22824 posée par Mme Nicole Duranton

    Favoriser l'alimentation en circuit court dans les cantines des lycées et collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 01543 posée par Mme Nicole Duranton

    Volatilité des prix des engrais azotés provoquée par le conflit russo-ukrainien

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  7. Question n° 10086 posée par Mme Nicole Duranton

    Lutte contre la tuberculose bovine en Normandie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte