Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 11128 posée par Mme Cécile Cukierman

    Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08675 posée par Mme Laurence Garnier

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06926 posée par M. Olivier Jacquin

    Aide à la création de syndicats forestiers

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06503 posée par M. Hervé Marseille

    Gestion de la forêt de Meudon par l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04488 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 03461 posée par M. Daniel Gremillet

    Feux de forêts et maintien des effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02303 posée par M. Laurent Burgoa

    Besoin d'agents de protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01795 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une politique forestière adaptée aux enjeux du changement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01970 posée par M. Éric Gold

    Renforcement des services publics forestiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot

    Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance

    La question est caduque

    Pertinence Faible