Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

381 questions

Question n° 05080 posée par M. Éric Bocquet

Suppression de 4 000 postes envisagés à Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 1034S posée par M. Bernard Buis

Rapprochement entre Pôle emploi et Cap emploi au 1er janvier 2021

Réponse du Ministère du travail

05/12/2019
Pertinence
Question n° 17369 posée par M. Pascal Allizard

Moyens de Pôle emploi

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 11749 posée par M. Christian Demuynck

Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/01/2010
Pertinence
Question n° 08469 posée par M. Antoine Lefèvre

Inégalité de traitement des demandeurs d'emploi selon les agences de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

03/10/2013
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 15600 posée par M. Fabien Gay

Conséquences des fermetures d'agences de Pôle emploi durant le confinement

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 10085 posée par M. Antoine Lefèvre

Déficit de conseillers au Pôle emploi de l'Aisne

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/01/2014
Pertinence
Question n° 15125 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents de Pôle emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence