Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
-
Question n° 04693 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en compte du secteur équin dans le cadre de la réforme de la PAC
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16290 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Assouplissement des règles applicables à la gestion des haies
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23277 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Apport de trésorerie remboursable 2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 23007 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Clarification du régime forfaitaire de TVA applicable à la production porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 21761 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Délai de restitution des surfaces non agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 11027 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en compte des haies et des légumineuses dans les surfaces d'intérêt écologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Soutien à la filière cheval de trait
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16289 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Maintien des prairies permanentes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
-
Question n° 16089 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Nouvelles modalités d'attribution de la prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence