Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 02588 posée par M. Alain Fauconnier

    Transparence pour les aides de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20575 posée par M. Alain Fauconnier

    Paiements directs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00930 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide à l'élevage des veaux sous la mère

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01371 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide à l'engraissement des jeunes bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23490 posée par M. Alain Fauconnier

    Aide aux veaux sous la mère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11722 posée par M. Alain Fauconnier

    Plan de modernisation des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13389 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des éleveurs ovins

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21756 posée par M. Alain Fauconnier

    Prime caprine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible