Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 26020 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/12/2021
Pertinence
Question n° 05340 posée par M. Michel Amiel

Produits phytosanitaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

31/05/2018
Pertinence
Question n° 15717 posée par Mme Catherine Deroche

Demande de mise en oeuvre du programme de responsabilisation face au marché pour réguler le marché du lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15857 posée par M. Stéphane Piednoir

Soutien aux éleveurs de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15254 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise au pré des équidés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

15/04/2021
Pertinence
Question n° 15763 posée par Mme Florence Lassarade

Situation de la filière laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15846 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des producteurs de lait

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15407 posée par M. Fabien Gay

Crise sanitaire et accords de libre-échange

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

Zones de non traitement

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence