Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 0062S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Gestion collective des droits de pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

26/07/2012
Pertinence
Question n° 04378 posée par M. Jacques Cornano

Protection et avenir de la pêche dans les RUP françaises

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04656 posée par M. François Marc

Pêche durable en Europe

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04786 posée par M. Jean-Claude Leroy

Situation des marins-pêcheurs dans le Pas-de-Calais

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04965 posée par M. Roland Courteau

Situation préoccupante des entreprises de pêche artisanale

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/02/2013
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Daniel Percheron

Production de saumon fumé

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

12/09/2013
Pertinence
Question n° 08206 posée par M. Maurice Antiste

Régime de l'interprofession pêche dans le cadre de la future politique commune de la pêche

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

19/09/2013
Pertinence
Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin

Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

30/04/2015
Pertinence