Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

  1. Question n° 05558 posée par M. André Boyer

    Attribution de la prime herbagère agro-environnementale à l'ONIC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17470 posée par M. Bernard Murat

    Contrats prime herbagère agroenvironnementale

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17512 posée par M. Georges Mouly

    Avenir de la PHAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18167 posée par M. Gérard Bailly

    Avenir de la prime herbagère agro-environnementale (PHAE)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20307 posée par M. Thierry Repentin

    Maintien de la PHAE dans le plan de développement rural de 2007-2013

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 20522 posée par M. Thierry Repentin

    Enjeux pour la montagne du second pilier de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20924 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en compte de la PHAE dans le prochain plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 21238 posée par M. Jacques Blanc

    Ressource herbagère et plan de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0915S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Organisation de la politique de soutien à l'agriculture

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21764 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne