Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 17158 posée par M. Bernard Piras

    Pérennisation d'un dispositif agroenvironnemental dédié aux territoires gérés par le pastoralisme collectif

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16780 posée par M. René-Pierre Signé

    MAE rotationnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Situation de la filière élevage bovin-viande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

    Fédération nationale bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05693 posée par M. André Lejeune

    Revenu des éleveurs du Massif central - Limousin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05484 posée par M. René Beaumont

    Aides de l'État relatives à la prime herbagère agro-environnementale (PHAE 2)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 02786 posée par M. Bernard Murat

    Plan prévisionnel de fumure

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible