Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 15095 posée par M. Daniel Laurent

    Modalités d'application de la PAC 2015-2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15071 posée par M. Daniel Gremillet

    Modalités d'application de la réforme de la PAC et urgence de connaître les règles de cette réforme

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14370 posée par M. Michel Teston

    Dispositifs d'accompagnement en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14028 posée par M. Jacques Mézard

    Nécessité de remédier au problème posé par les campagnols terrestres

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08131 posée par M. Antoine Lefèvre

    Politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07664 posée par Mme Christiane Demontès

    Inquiétudes des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02786 posée par M. Bernard Murat

    Plan prévisionnel de fumure

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02124 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Soutien des pouvoirs publics à la filière ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00487 posée par M. André Lejeune

    Éleveurs ovins: déséquilibre de niveau des compensations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23084 posée par Mme Patricia Schillinger

    Contrats d'agriculture durable dans le Haut-Rhin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne