Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03079 posée par M. François Marc

    Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03274 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03078 posée par M. Yves Krattinger

    Encadrement des publicités télévisées à destination des enfants et lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02121 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02570 posée par M. André Boyer

    Problème de l'obésité en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Problématique de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19695 posée par M. Alain Duffourg

    Encadrement des publicités alimentaires en direction des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06065 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02657 posée par Mme Annie David

    Prévention de l'obésité infantile et instauration d'une semaine du goût et de l'équilibre alimentaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne