Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 07167 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement de la Blies et de la Sarre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14201 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

    La question foncière à Mayotte

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 16660 posée par M. Pierre André

    Prévention des coulées de boue

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 21580 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de prévention des risques d'inondation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 07101 posée par M. Bruno Sido

    Risques d'avalanches : prise en compte des « zones jaunes » en montagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07535 posée par M. Christophe Béchu

    Critères de reconnaissance de catastrophe naturelle dans le cadre d'un risque d'argiles gonflantes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07985 posée par M. Bruno Sido

    Prévention des avalanches

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11823 posée par M. Hervé Maurey

    Information sur l'existence de cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13059 posée par M. Bruno Sido

    Prévention des risques d'avalanches

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23709 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Leçon à tirer des inondations de mai et juin 2016 dans le Loiret

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne