Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 00380 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01447 posée par M. Jean Louis Masson

    Services d'urbanisme et gestion de l'après-mines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03101 posée par Mme Viviane Malet

    Après-cyclone Berguitta et simplification des outils de gestion du risque

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03709 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien de vignes en bordure d'une rivière et risques d'inondation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 07545 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08349 posée par M. Patrice Joly

    Rôle de l'État en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08586 posée par M. Éric Gold

    Procédures de protection contre les risques climatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11857 posée par M. Henri Cabanel

    Rôle des maires et élaboration des atlas des zones inondables et des cartes des aléas feux de forêt

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau

    Abondement des participations de l'État au fonds de prévention des risques naturels majeurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14381 posée par M. Roland Courteau

    Subvention des travaux de réduction de vulnérabilité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne