Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 15203 posée par M. Gérard Bailly

    Conduite des tracteurs communaux

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19623 posée par M. Claude Biwer

    Application de la réglementation en matière de transport de bois ronds

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22941 posée par M. Georges Mouly

    Conduite des tracteurs en zone rurale

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23755 posée par M. Bernard Angels

    Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23808 posée par M. Georges Mouly

    Problèmes posés aux entreprises de transport par l'organisation du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24281 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des transporteurs routiers le lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24374 posée par M. Daniel Dubois

    Application de la journée de solidarité dans le secteur des transports de marchandises

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24414 posée par M. André Vantomme

    Interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24441 posée par Mme Brigitte Bout

    Contribution de solidarité des entreprises de transports routiers et interdiction de circulation des véhicules le lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 24465 posée par M. Pierre André

    Contribution de solidarité des entreprises de transport visées par l'interdiction de circuler le lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible