Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

  1. Question n° 06499 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Chronotachygraphe et transports professionnels de canoës et kayaks

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05282 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Circulation des poids-lourds

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05042 posée par Mme Évelyne Perrot

    Aide exceptionnelle annoncée aux transporteurs routiers face à la hausse des prix du gazole

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04937 posée par M. Hugues Saury

    Soutien aux transporteurs routiers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde

    Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22177 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Attribution des numéros d'exploitation agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18396 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Proposition d'augmentation du malus pour l'acquisition des véhicules les plus lourds

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14646 posée par M. Olivier Jacquin

    Immatriculation des véhicules agricoles

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13779 posée par M. Hugues Saury

    Conduite des matériels agricoles de plus de 40 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1067S posée par M. Claude Nougein

    Camions porteurs à quatre essieux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte