Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

Démographie médicale des cardiologues en Vendée

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

02/06/2016
Pertinence
Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

Fracture sanitaire en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/09/2016
Pertinence
Question n° 22422 posée par M. Alain Fouché

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/06/2016
Pertinence
Question n° 22134 posée par M. Jean Louis Masson

Pénurie de médecins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/06/2016
Pertinence
Question n° 21089 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Désert médical de la communauté de communes de Garlin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

Aide financière à l'installation des professionnels de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/07/2015
Pertinence
Question n° 23110 posée par M. Simon Sutour

Accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy

Conditions d'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23113 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Aggravation de la fracture sanitaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 22971 posée par Mme Vivette Lopez

Détérioration de l'accès géographique et financier aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/08/2016
Pertinence