Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 00685 posée par M. Philippe Tabarot

    Difficultés avec Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0665S posée par M. Stéphane Sautarel

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00665 posée par M. Pierre Charon

    Bilan 2021 de Parcoursup et nombre de bacheliers sans solution

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05674 posée par M. Pierre Charon

    Rapport annuel du Comité éthique et scientifique de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 04723 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Formation des infirmiers et infirmières au sein du modèle Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 10589 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens porteurs de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07293 posée par Mme Patricia Demas

    Dossier Parcoursup des lycéens bacheliers porteurs de handicap

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07314 posée par M. Michel Canévet

    Parcoursup et algorhytmes locaux

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 06218 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Algorithme de Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

    Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte