Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 02218 posée par M. Léandre Letoquart

EDF: alimentation en lignite de la centrale thermique d'Arjuzanx- Morcenx

Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

19/05/1978
Pertinence
Question n° 0508S posée par M. Raymond Dumont

Maintien en activité de l'usine de la société générale de fonderie à Outreau (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

17/05/1984
Pertinence
Question n° 17504 posée par M. Daniel Percheron

Industrie textile: reconduction de la convention de solidarité

Réponse du ministère : Industrie

24/05/1984
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Jean-Paul Bataille

Sidérurgie du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06507 posée par M. Daniel Percheron

Situation économique de la région Nord - Pas-de-Calais

La question est caduque

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06561 posée par M. Jean-Luc Bécart

Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07415 posée par M. Jean-Luc Bécart

Usine Arbel-Fauvet-Rails de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

13/08/1987
Pertinence
Question n° 08512 posée par M. André Delelis

Charbonnages de France : plan de restructuration pour le personnel

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Jean-Luc Bécart

Houillères du bassin Nord - Pas-de-Calais : licenciements

Réponse du ministère : Industrie

09/06/1988
Pertinence
Question n° 01280 posée par M. André Delelis

Industrie chimique : restructuration du groupe Norsolor sur le site de Vendin-Loison (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Industrie

25/08/1988
Pertinence