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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10956 posée par Mme Françoise Gatel
Nuisances sonores de la ligne à grande vitesse Paris-Rennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10102 posée par Mme Françoise Gatel
Rapport d'expertise relatif aux nuisances liées à la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06522 posée par M. Jean Pierre Vogel
Dégrèvement d'impôts locaux et nuisances sonores de la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 04694 posée par Mme Françoise Gatel
Nuisances générées par les lignes à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et Sud-Europe-Atlantique
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04565 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Dégradation du cadre de vie des riverains de la ligne grande vitesse en Indre et Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03040 posée par M. Serge Babary
Nuisances subies par les riverains de la nouvelle ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02904 posée par M. Jean Pierre Vogel
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays-de-la-Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19875 posée par M. Jean-Luc Fichet
Schéma national des infrastructures de transport
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence