Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 13745 posée par M. Charles Gautier

    Développement de l'éolien offshore dans les Pays de la Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16984 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19158 posée par M. François Marc

    Organisation maritime : reconnaissance du caractère maritime de la Bretagne à travers le droit à l'expérimentation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19875 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04954 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Qualité et interprétation des études menées sur l'ensemble des espèces protégées et leurs habitats dans le cadre du projet d'aéroport Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11054 posée par M. François Marc

    Pêche de loisir à pied en Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16147 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de suppression de l'interdiction de la taille des haies du 1er avril au 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16897 posée par M. Didier Mandelli

    Conséquences de l'interdiction de la taille des haies et des arbres entre le 1er avril et le 31 juillet

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23570 posée par M. André Trillard

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01966 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déclin des populations d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible