Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 25878 posée par M. André Trillard

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

    Démographie médicale des cardiologues en Vendée

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21647 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de cardiologues en Vendée et promotion de l'exercice libéral de la médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06481 posée par M. Antoine Lefèvre

    Difficultés techniques d'établissement des certificats de décès au domicile du défunt

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0421S posée par Mme Catherine Procaccia

    Certificats de décès établis à domicile lors de la permanence des soins

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05880 posée par M. Christian Gaudin

    Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18301 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des médecins anesthésistes libéraux des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne