Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

468 questions

  1. Question n° 07962 posée par M. Michel Crucis

    Pays de la Loire: devenir des centres de formation pédagogique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06036 posée par M. Michel Crucis

    Pays de la Loire: insuffisance des crédits d'aide ménagère

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18633 posée par M. Louis Moinard

    Objectif quantifié national de l'hospitalisation privée en Pays de la Loire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 05837 posée par M. Louis Moinard

    Situation des centres de formation initiale des travailleurs sociaux des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05154 posée par M. Christian Gaudin

    Attribution des postes de cadres infirmiers formateurs en région des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14564 posée par M. Louis Moinard

    Cliniques privées des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18551 posée par M. Louis Moinard

    Financement des centres de formation de travailleurs sociaux des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 11261 posée par M. Louis Moinard

    Organismes d'HLM de la région des Pays de la Loire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25652 posée par M. Philippe Darniche

    Diminution des crédits du fonds social européen (FSE) affectés aux plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) pour la région des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

    Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Forte