Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

124 questions

  1. Question n° 14906 posée par M. Bruno Retailleau

    Revendications des représentants du monde combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17912 posée par M. Paul Raoult

    Situation des pupilles de la nation et orphelins de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Situation des veuves non pensionnées d'anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18065 posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de budget 2006 pour les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18081 posée par M. Philippe Darniche

    Projet de budget pour les anciens combattants dans le cadre de la LOLF

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18082 posée par M. Bernard Vera

    Revalorisation de la retraite des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18093 posée par M. André Vallet

    Revalorisation du plafond majorable de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19078 posée par M. Guy Fischer

    Plafond majorable de la rente mutualiste

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19127 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19198 posée par M. Thierry Repentin

    Revalorisation du plafond majorable de la retraite mutualiste du combattant

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible