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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 06917 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transfert de droits de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06443 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Centre de formation de musiciens intervenants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05427 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transfert de droits de sécurité sociale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05268 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Lettre ouverte des professeurs de biologie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02078 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Difficultés de mutation des enseignants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Protection de l'enseignement de l'occitan
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 22329 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Création de deux niveaux de diplôme dans la formation des étudiants orthophonistes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Suppression des crédits de bourses scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Versement des bourses du mois de décembre 2011
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21381 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Différences de traitement des bourses d'études en fonction des académies
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence