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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
271 questions
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Question n° 0405S posée par M. René Rouquet
Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0462S posée par M. André Vézinhet
Avenir du Crédit foncier
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0468S posée par M. Jacques Machet
Politique de relance de l'immobilier
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0483S posée par M. Philippe Madrelle
Formation et débouchés professionnels des étudiants inscrits dans la filière sportive de l'université de Bordeaux-II
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0528S posée par M. Paul Girod
Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. René Rouquet
Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. Daniel Hoeffel
Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Financement de l'archéologie préventive
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0035S posée par M. Jean-Paul Delevoye
Réglementation du droit de passage sur le domaine public routier
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet
Développement des cultures de protéines végétales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence