Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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271 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

271 questions

Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1996
Pertinence
Question n° 0462S posée par M. André Vézinhet

Avenir du Crédit foncier

Réponse du ministère : Budget

09/10/1996
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Jacques Machet

Politique de relance de l'immobilier

Réponse du ministère : Budget

16/10/1996
Pertinence
Question n° 0483S posée par M. Philippe Madrelle

Formation et débouchés professionnels des étudiants inscrits dans la filière sportive de l'université de Bordeaux-II

Réponse du ministère : Recherche

25/10/1996
Pertinence
Question n° 0528S posée par M. Paul Girod

Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

Réponse du ministère : Budget

20/12/1996
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

Réponse du ministère : Environnement

22/01/1997
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. Daniel Hoeffel

Mesures de protection en faveur des facteurs d'orgue

Réponse du ministère : Culture

27/06/1997
Pertinence
Question n° 0021S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Financement de l'archéologie préventive

Réponse du ministère : Culture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0035S posée par M. Jean-Paul Delevoye

Réglementation du droit de passage sur le domaine public routier

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1997
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Jean Bizet

Développement des cultures de protéines végétales

Réponse du ministère : Culture

10/10/1997
Pertinence