Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Porte-parole du Gouvernement: mission

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11951 posée par M. Robert Schmitt

Porte parole du Gouvernement: propos contestables

Réponse du ministère : Premier ministre

26/05/1983
Pertinence
Question n° 16043 posée par M. André Fosset

Fonction d'un conseiller, membre du cabinet

Réponse du ministère : Culture

04/07/1991
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Emmanuel Hamel

Propos tenus par le Premier ministre sur l'Assemblée nationale

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

11/07/1991
Pertinence
Question n° 21250 posée par M. Emmanuel Hamel

Propos tenus à l'égard des parlementaires français par le président de la commission européenne

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

14/05/1992
Pertinence
Question n° 02989 posée par Mme Gisèle Gautier

Parité au sein des cabinets ministériels

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

27/12/2007
Pertinence
Question n° 0481G posée par M. Jean-Marc Boyer

Politique générale

Réponse du Premier ministre

12/10/2018
Pertinence
Question n° 0974G posée par M. Jean Louis Masson

Politique gouvernementale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

17/10/2019
Pertinence
Question n° 1163G posée par M. Philippe Mouiller

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1335G posée par M. Hugues Saury

Visites ministérielles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

04/06/2020
Pertinence