Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Porte-parole du Gouvernement: mission

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 02370 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Financement de postes d'auxiliaire de vie

Réponse du ministère : Handicapés

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02444 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Elaboration d'un programme régional pour les personnes adultes multihandicapées

Réponse du ministère : Handicapés

24/11/1988
Pertinence
Question n° 02637 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution des régimes d'assurance vieillesse

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02638 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme d'autorisations et utilisation des équipements lourds hospitaliers

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02651 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Création de postes d'assistant dans les hôpitaux généraux

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02653 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Transformation et humanisation des hospices

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02691 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Remboursement en 1993 des médicaments provenant de la Communauté

Réponse du ministère : Solidarité

08/12/1988
Pertinence
Question n° 03019 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre le cancer

Réponse du ministère : Solidarité

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03073 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépôt du projet de loi destiné à adapter le droit français aux progrès de la biologie

Réponse du ministère : Solidarité

19/01/1989
Pertinence