Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 27398 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge des malades chroniques de la Covid-19

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 21389 posée par M. Michel Canévet

Régime d'autorisation de l'imagerie médicale

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18262 posée par Mme Véronique Guillotin

Projet de décret relatif aux stocks stratégiques de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/10/2020
Pertinence
Question n° 09696 posée par Mme Laurence Rossignol

Interrogations sur la publication prochaine d'un décret relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Réponse du Ministère du travail

28/03/2019
Pertinence
Question n° 13507 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Préparation du décret relatif à la gestion de la qualité des baignades artificielles

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Pertinence
Question n° 06296 posée par M. Alain Fauconnier

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06058 posée par Mme Françoise Cartron

Respect de l'équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05847 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05881 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence