Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 09108 posée par M. Philippe Paul

Maintien de la liaison aérienne Quimper-Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 01840 posée par M. Pierre Laurent

Service auto-train de la SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01468 posée par M. François Bonhomme

Développement du fret ferroviaire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Pertinence
Question n° 14270 posée par M. Jean-Paul Fournier

Position de l'État quant à l'avenir de la ligne de chemin de fer entre Alès et Bessèges

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 19375 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Sauvegarde du service public de transport des marchandises

Réponse du Ministère chargé des transports

07/07/2011
Pertinence
Question n° 1329S posée par M. Jacques Mézard

Projet de cadencement TER 2012

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18414 posée par M. Yves Daudigny

Difficultés de la ligne SNCF Paris-Laon

Réponse du Ministère chargé des transports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1206S posée par M. Thierry Repentin

Transport ferroviaire Artésia Paris Milan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16578 posée par M. Christian Cointat

Intempéries : mesures en vue de rattraper les retards des transports ferroviaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence