Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 07570 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des ponts en cas de création d'une voie ferrée

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06767 posée par M. Jean Louis Masson

Trottinettes électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/09/2018
Pertinence
Question n° 17054 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification des péages autoroutiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/02/2011
Pertinence
Question n° 15641 posée par M. Jean Louis Masson

Conduite des tracteurs par les employés municipaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/09/2010
Pertinence
Question n° 12396 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des contrôleurs aériens

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/03/2010
Pertinence
Question n° 01586 posée par M. Jean Louis Masson

Éventuelle réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer-Bruyères vers Épinal ou Saint-Dié

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

Tarifs pour le TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

La question est caduque

14/06/2007
Pertinence