Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 0025C posée par M. François Zocchetto

Plan de relance et emploi

Réponse du Ministère chargé de la mise en oeuvre du plan de relance

20/01/2010
Pertinence
Question n° 0037C posée par M. Christian Gaudin

Copenhague et après ?

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

27/01/2010
Pertinence
Question n° 0069C posée par Mme Odette Terrade

Le logement

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

28/04/2010
Pertinence
Question n° 0076C posée par Mme Isabelle Pasquet

La politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

12/05/2010
Pertinence
Question n° 0086C posée par M. Bernard Fournier

Pouvoir et médias

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2010
Pertinence
Question n° 0092C posée par M. Jean-Michel Baylet

La justice, le point sur les réformes

Réponse du Ministère de la justice

09/06/2010
Pertinence
Question n° 0128C posée par M. Bernard Cazeau

Le trafic des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

Le trafic des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

12/01/2011
Pertinence
Question n° 0249C posée par M. Jean Bizet

La compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

14/12/2011
Pertinence
Question n° 0253C posée par Mme Christiane Demontès

La compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

14/12/2011
Pertinence