Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 02183 posée par M. Arnaud Bazin

    Avenir des contrats aidés dans les quartiers

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0471G posée par M. René Vandierendonck

    Volet développement économique de la politique de la ville

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain

    Nouvelle géographie prioritaire de la ville

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0829S posée par M. Dominique Bailly

    Conséquences du retrait du dispositif des politiques de la ville pour certaines villes du Douaisis

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05040 posée par M. Jacques Mahéas

    Déploiement et financement du Coup de pouce CLÉ

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04013 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur les communautés d'agglomération et les communautés urbaines

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03217 posée par M. Bernard Piras

    Équipement de villes en station de prise de vue

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26652 posée par M. Jean Louis Masson

    Constitution d'un syndicat mixte pour l'établissement d'un SCOT

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25632 posée par M. Bernard Piras

    Dégroupage total en matière de réseau de télécommunication

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25527 posée par M. Jean Louis Masson

    Constitution d'un syndicat mixte pour l'établissement d'un SCOT

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible