Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
-
Question n° 11357 posée par Mme Céline Brulin
Situation financière de l'observatoire international des prisons
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 03216 posée par Mme Céline Brulin
Situation des producteurs de pomme de terre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01014 posée par Mme Céline Brulin
Situation des professionnels du secteur sanitaire, social et médico-social
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01022 posée par Mme Céline Brulin
Situation des établissements et services médico-sociaux
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 01026 posée par Mme Céline Brulin
Décret d'application de la loi du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 22637 posée par Mme Céline Brulin
Étiquetage nutri-score pour les fromages d'appellation d'origine protégée
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20115 posée par Mme Céline Brulin
Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 17102 posée par Mme Céline Brulin
Établissement de la liste des grands électeurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 15578 posée par Mme Céline Brulin
Remboursement des billets d'avion durant l'épidémie de Covid-19
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 09310 posée par Mme Céline Brulin
Déficit budgétaire du fonds d'assurance formation des chefs d'entreprises artisanales
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence