Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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270 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

270 questions

Question n° 21027 posée par M. Robert Hue

Accès de plus en plus difficile des élèves de moins de trois ans à l'école

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21942 posée par Mme Danielle Michel

Conséquences des suppressions de postes dans l'éducation nationale à la rentrée 2012

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 22825 posée par M. Maurice Antiste

Problématique et manque de moyens des formations en alternance et en apprentissage

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau

Suppressions de postes dans les écoles primaires

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Michel Savin

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23620 posée par Mme Cécile Cukierman

Carte scolaire 2012

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/05/2012
Pertinence
Question n° 23639 posée par M. André Vallini

Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23661 posée par M. Guy Fischer

Réforme des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23668 posée par M. Roland Courteau

Suppression de l'enseignement obligatoire de l'histoire et de la géographie pour les élèves de terminale de la filière scientifique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/06/2012
Pertinence
Question n° 23695 posée par M. Alain Néri

Réforme des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/06/2012
Pertinence