Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Daniel Percheron

Projet universitaire de la ville de Lille

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Yves Krattinger

Formation des enseignants et avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2008
Pertinence
Question n° 0330S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Proposition d'accueillir l'École nationale vétérinaire à Metz

La question a été retirée

30/10/2008
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

Mastérisation de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Alain Gournac

Négociations avec les enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/02/2009
Pertinence