Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00008 posée par M. Jean-Pierre Bel

Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/07/2012
Pertinence
Question n° 05924 posée par M. Jean-Marie Bockel

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/04/2013
Pertinence
Question n° 06005 posée par Mme Isabelle Pasquet

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06058 posée par Mme Françoise Cartron

Respect de l'équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 0545S posée par M. Bernard Fournier

Restauration scolaire

Réponse du Ministère chargé de la famille

08/08/2013
Pertinence
Question n° 12126 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du soutien à la restauration scolaire

La question est caduque

19/06/2014
Pertinence
Question n° 12128 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du soutien aux bourses départementales pour la restauration des collégiens

La question est caduque

19/06/2014
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Yves Détraigne

Soutien à l'élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/12/2017
Pertinence
Question n° 0752G posée par Mme Noëlle Rauscent

Cantines en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/04/2019
Pertinence
Question n° 10109 posée par M. Yves Détraigne

Petits déjeuners gratuits dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/04/2019
Pertinence