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297 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
297 questions
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Question n° 0944S posée par M. Georges Mouly
Préparation à l'insertion professionnelle des adolescents handicapés
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 1127S posée par Mme Muguette Dini
Conseils départementaux de l'éducation nationale et conditions de quorum
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 00137 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre du plan pour les arts et la culture à l'école dans l'académie de Limoges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00962 posée par M. Roland Ries
École européenne de Strasbourg
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 00994 posée par M. Jacques Mahéas
Financement du plan d'accompagnement éducatif
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud
Politiques publiques d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01374 posée par M. Michel Teston
Statut des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02058 posée par Mme Jacqueline Gourault
Scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0003G posée par M. Pierre Martin
Suppression du samedi matin à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0005G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Suppression du samedi matin à l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence