Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 04079 posée par M. Robert Tropeano

Menaces de fermeture des écoles militaires

Réponse du Ministère de la défense

17/04/2008
Pertinence
Question n° 05109 posée par M. Michel Thiollière

Mesures en faveur du renouvellement des architectes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05445 posée par M. Yves Krattinger

Formation des enseignants et avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/09/2008
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

Mastérisation de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/01/2009
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 07682 posée par M. Ivan Renar

Mobilisation de la communauté scientifique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2009
Pertinence
Question n° 0302G posée par M. Yvon Collin

Décret reconnaissant les diplômes visés par le Vatican

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0617S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Pénurie d'enseignants de médecine générale

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

10/09/2009
Pertinence