Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

661 questions

1. Question n° 14780 posée par M. Roger Madec

   Pérennité des espèces protégées en France

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   25/11/2004

   Pertinence

2. Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux

   Fermeture du site Alstom de Vélizy

   La question est caduque

   24/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0495G posée par M. Dominique Mortemousque

   Application du principe de précaution

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   15/04/2005

   Pertinence

4. Question n° 0761S posée par M. Robert Hue

   Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   28/04/2005

   Pertinence

5. Question n° 19458 posée par M. Jean Louis Masson

   Fiscalité environnementale incitative, notamment pour le marché des microvoitures

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   22/09/2005

   Pertinence

6. Question n° 19478 posée par M. Patrice Gélard

   Création du Conseil national du littoral

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   29/09/2005

   Pertinence

7. Question n° 20681 posée par Mme Annie David

   Impact du budget 2006 sur les réserves naturelles nationales

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/12/2005

   Pertinence

8. Question n° 20779 posée par M. Josselin de Rohan

   Rus et étiers de cours d'eau

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   08/12/2005

   Pertinence

9. Question n° 21310 posée par Mme Dominique Voynet

   Démantèlement du porte-avions le Clemenceau

   Réponse du Ministère de la défense

   19/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 21629 posée par M. Gérard Roujas

    Conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    09/02/2006

    Pertinence