Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

Couverture de la téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 19192 posée par M. Marcel Vidal

Soutiens budgétaires au Conservatoire du littoral

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0566G posée par M. Gérard Dériot

Services publics en milieux ruraux

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

18/11/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Claude Domeizel

Désaffection des services publics en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

01/05/2008
Pertinence
Question n° 04361 posée par Mme Françoise Henneron

Devenir du service public de l'aménagement du territoire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

08/05/2008
Pertinence
Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson

Décentralisation de services administratifs dans la région messine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

09/10/2008
Pertinence
Question n° 05955 posée par M. Jean Louis Masson

Délocalisation d'emplois administratifs à Metz

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

23/10/2008
Pertinence