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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
40 questions
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Question n° 17479 posée par M. Jean Louis Masson
Accès de la commune de Lafrimbolle (Moselle) à la télévision hertzienne ainsi qu'à l'ADSL et aux réseaux de téléphone portable
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson
Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson
Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 25322 posée par M. Jean Louis Masson
Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
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Question n° 04429 posée par M. Jean Louis Masson
Réorganisation territoriale des effectifs militaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson
Projets de restructuration de l'armée
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'agences régionales de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson
Décentralisation de services administratifs dans la région messine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 05786 posée par M. Jean Louis Masson
Décentralisation de services administratifs dans la région messine
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence