Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0498G posée par M. Alain Fouché

Couverture de la téléphonie mobile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

15/04/2005
Pertinence
Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Alain Fouché

Couverture hertzienne pour la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

26/02/2009
Pertinence
Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

Haut débit dans le département de la Vienne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 17311 posée par M. Alain Fouché

Désertification des médecins dans certaines zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché

Maintien des services de l'État dans les territoires

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

22/11/2012
Pertinence
Question n° 0500S posée par M. Alain Fouché

Dotation d'équipement des territoires ruraux

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

20/06/2013
Pertinence
Question n° 10074 posée par M. Alain Fouché

Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

23/01/2014
Pertinence
Question n° 13391 posée par M. Alain Fouché

Plan « France Très haut débit » et accès des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

16/10/2014
Pertinence