Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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578 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

578 questions

Question n° 17959 posée par M. Jean Louis Masson

Engagements du Président de la République

La question est caduque

24/09/2015
Pertinence
Question n° 17348 posée par M. Jean Louis Masson

Engagements du Président de la République

La question est caduque

16/07/2015
Pertinence
Question n° 05705 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement du conseiller territorial conformément aux engagements électoraux de l'actuel Président de la République

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/03/2023
Pertinence
Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

Plan pour les banlieues

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0076G posée par M. Benoît Huré

Rapport de la commission Attali

Réponse du Secrétariat d'État chargé des entreprises et du commerce extérieur

25/01/2008
Pertinence
Question n° 26738 posée par Mme Françoise Dumont

Annonce du Président de la République de la mise en place d'une stratégie nationale de lutte contre l'endométriose

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/02/2022
Pertinence
Question n° 0110G posée par M. Olivier Henno

Politique de la ville

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0341G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Plan Borloo

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires

25/05/2018
Pertinence
Question n° 0564G posée par M. Raymond Vall

Ruralité

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

18/09/2015
Pertinence
Question n° 0114G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Politique de la ville

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

15/11/2017
Pertinence