Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

  1. Question n° 21723 posée par M. Gérard Cornu

    Bénéfice d'une rente à tous les orphelins de guerre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26418 posée par M. Gérard Cornu

    Réforme de l'exonération fiscale des pensions et retraites versées aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03069 posée par M. Gérard Cornu

    Modalités de mise en oeuvre pour 2008 du plan solidarité-grand âge

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04542 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06001 posée par M. Gérard Cornu

    Évaluation du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06059 posée par M. Gérard Cornu

    Valorisation de l'apprentissage et pénurie de places dans les centres de formation des apprentis

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15089 posée par M. Gérard Cornu

    Réforme des retraites et sapeurs-pompiers professionnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18167 posée par M. Gérard Cornu

    Mise en valeur de la forêt française et suites données au rapport Puech

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18459 posée par M. Gérard Cornu

    Application du décret « 44 tonnes »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18461 posée par M. Gérard Cornu

    Développement de l'apprentissage dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible