Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 26947 posée par M. Bruno Belin

    Prix du lait de chèvre

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25991 posée par M. Fabien Genet

    Versement de l'aide au logement pour les agriculteurs dont le revenu est négatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20564 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Évolution de la rémunération des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20649 posée par M. Stéphane Piednoir

    Application de la loi du 30 octobre 2018

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20265 posée par M. Daniel Laurent

    Juste rémunération des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13357 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12973 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés des agriculteurs et adaptation du modèle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08755 posée par M. Arnaud Bazin

    Application de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08244 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Situation des agriculteurs confrontés aux modalités du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03756 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Danger des accords UE-Mercosur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible