Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 16868 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Étiquetage de l'origine des produits agricoles et alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00581 posée par M. Michel Doublet

    Affiliation au régime agricole des entreprises du secteur agro-alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12066 posée par M. Roland Courteau

    Réductions d'impôts pour les dons de produits agricoles bruts

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01656 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Réglementation relative aux préenseignes dérogatoires pour la vente directe de produits agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08755 posée par M. Arnaud Bazin

    Application de la loi Egalim

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13357 posée par Mme Marie Mercier

    Situation des agriculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02257 posée par M. François Marc

    Conséquences de l'envolée des prix des matières premières agricoles sur la filière porcine en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16796 posée par M. Georges Mouly

    Contrôle des prix pour les fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27140 posée par M. Philippe Darniche

    Crise de la filière veaux de boucherie et situation économique des éleveurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible