Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 26849 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 01005 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Situation des enseignants du premier degré se déplaçant avec leur véhicule personnel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2007
Pertinence
Question n° 03837 posée par M. Jean-Marc Pastor

Bilan et avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 03993 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04029 posée par Mme Éliane Assassi

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et des missions de leurs personnels

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04505 posée par M. Robert Tropeano

Maintien du dispositif RASED à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04564 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04715 posée par Mme Annie David

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04821 posée par M. Bernard Piras

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05207 posée par M. Michel Teston

Avenir des RASED

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/07/2008
Pertinence