Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
193 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
193 questions
-
Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet
Traité sur la haute mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 2274G posée par Mme Marie Evrard
Varenne agricole de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1962G posée par M. Dominique Théophile
Inondations et annonces européennes en la matière
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
-
Question n° 1576G posée par M. Dominique Théophile
Décarbonation du transport maritime international
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
-
Question n° 0312G posée par M. Julien Bargeton
Rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
-
Question n° 0084G posée par M. Alain Richard
Lutte contre la pollution industrielle et COP27
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 28330 posée par Mme Nadège Havet
Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0828G posée par Mme Samantha Cazebonne
Baisse des émissions de gaz à effet de serre
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0585G posée par M. Saïd Omar Oili
Question de l'eau à Mayotte
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 2289G posée par M. Michel Dennemont
Conséquences du passage du cyclone Batsirai à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence